<\/div>\n\n\n\n
Le cr\u00e9ateur du site internet est : <\/strong>J\u00e9r\u00e9mie Furlan \u2013 ORIGAMA<\/p>\n\n\n\nL\u2019h\u00e9bergeur du site est : <\/strong>OVH – 2 rue kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 \u2013 France <\/p>\n\n\n\nLes mentions qui suivent ont \u00e9t\u00e9 adapt\u00e9es depuis le mod\u00e8le propos\u00e9 par le g\u00e9n\u00e9rateur de mentions l\u00e9gales RGPD d\u2019Orson.io<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n
D\u00e9finitions<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n
Client : <\/strong>tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite les Sites objets des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. <\/p>\n\n\n\nContenu : <\/strong>Ensemble des \u00e9l\u00e9ments constituants l\u2019information pr\u00e9sente sur les Sites, notamment textes \u2013 images \u2013 vid\u00e9os. <\/p>\n\n\n\nInformations clients : <\/strong>Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab Information (s) \u00bb qui correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des donn\u00e9es personnelles susceptibles d\u2019\u00eatre d\u00e9tenues par SAS PRUMAPY pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et \u00e0 des fins d\u2019analyses et de statistiques. <\/p>\n\n\n\nUtilisateur : <\/strong>Internaute se connectant, utilisant les sites STAR GROUP <\/p>\n\n\n\nInformations personnelles : <\/strong>\u00ab Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978). <\/p>\n\n\n\nLes termes \u00ab donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00bb, \u00ab personne concern\u00e9e \u00bb, \u00ab sous-traitant \u00bb et \u00ab donn\u00e9es sensibles \u00bb ont le sens d\u00e9fini par le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD : n\u00b0 2016-679)<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation des sites et des services propos\u00e9s.<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n
Les sites STAR GROUP constituent une \u0153uvre de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9e par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et des R\u00e9glementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune mani\u00e8re r\u00e9utiliser, c\u00e9der ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments ou travaux du Site. <\/p>\n\n\n\n
L\u2019utilisation des sites STAR GROUP implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs des sites STAR GROUP sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. <\/p>\n\n\n\n
Ces sites internet sont normalement accessibles \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par SAS PRUMAPY, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Les sites STAR GROUP sont mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par SAS PRUMAPY qui est responsable. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n\n\n\n